L’ESBanque vous propose un décryptage complet des textes qui s’appuie sur des exemples concrets et des illustrations vous permettant d’appréhender l’approche globale du dispositif de contrôle interne.
Depuis l’arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne, qui abroge le règlement CRBF 97-02, la réglementation relative à l’organisation du contrôle interne des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de paiement et de monnaie électronique et des entreprises d’investissement autres que les SGP ne cesse d’être renforcée.
Face à l’évolution des métiers de la banque, à la multiplication des produits et à l’émergence de nouveaux risques, ce cadre modifié renforce le dispositif de gouvernance.
L’arrêté met notamment l’accent sur la nécessité pour les établissements assujettis de se doter d’un « dispositif de gouvernance solide » marqué notamment par l’extension des attributions de l’organe de surveillance. Il dissocie les fonctions de président du conseil d’administration et de directeur général, étend les attributions de l’organe de surveillance, met en place des comités spécialisés et définit les nouveaux risques devant être couverts.
Le suivi de ces risques repose désormais sur quatre axes formels : les politiques, les procédures, les limites (internes et globales) et les seuils d’alerte auprès du régulateur. Des dispositions concernant la gouvernance en matière de liquidité ont également été insérées.
Cerner les différents risques bancaires
Identifier les autorités de contrôle / Textes de référence
Appréhender le Comité de Bâle
Comprendre l’’organisation des contrôles internes
S’approprier les principes de l’arrêté du 3 novembre 2014
Maîtriser le contenu de l’arrêté du 3 novembre 2014
Définir le risque opérationnel
Définir le risque de crédit
Anticiper le risque de non-conformité
Pour conclure
