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Conformité, audit et risques / Conformité

Gestionnaire conformité


La montée des risques de non-conformité nécessite que les collaborateurs des services conformité possèdent une vision globale prenant en compte les aspects réglementaires, l’identification et le contrôle des risques, le reporting et la culture conformité dans les organisations.
Programme

Programme sur 10 jours

Module 1

Jour 1

Le cadre législatif et réglementaire de la conformité

  • La définition de la conformité
  • L’ émergence de la conformité
  • Les autorités internationales, transnationales et nationales
  • La règlementation applicable localement
  • Le dispositif transverse
  • Le positionnement de la conformité dans l’organisation de la banque

Jour 2

Les missions de la conformité

  • La prévention des risques de non conformité

Jour 3

Le contrôle des risques de non conformité

  • Plan de contrôle des métiers
  • Plan de contrôle de la Conformité
  • Composantes d’un contrôle

L’alerte par :

  • La veille règlementaire
  • L’information de l’organe de direction, de surveillance

Le compte-rendu

  • Reporting interne
  • Contribution aux comités internes
  • Rapports au régulateur

Jour 4

La réglementation LCB-FT

  • La réglementation internationale (les acteurs, la diffusion des normes et pratiques)
  • La règlementation en vigueur dans la zone géographique de régulation
  • Les enjeux

Jour 5

La diffusion de la culture conformité

  • Les enjeux de la conformité
  • Les responsabilités personnelles
  • Les leviers :
    • L’appui aux métiers
    • L’information de la gouvernance
      • Responsabilité du comité nouveaux produits/ activités
      • Contribution et questions/réponses avec les auditeurs
  • QCM et clôture du module

Module 2

Jour 6

La cartographie des risques et le plan de contrôle

  • Les objectifs de la cartographie des risques de non-conformité
  • Les domaines de la conformité
  • La méthodologie pour cartographier les risques
  • Construire une cartographie des risques
  • Atelier
  • Cas pratiques

Jour 7

Le pilotage des contrôles et les plans d’actions correctrices

  • La gestion d’un plan de contrôle
  • La réalisation des contrôles
  • Le suivi des plans d’actions correctrices
  • Cas pratiques

Jour 8

Les obligations de vigilance LCB-FT

  • Le dispositif de la connaissance client (KYC)
  • L’approche par les risques/La classification des risques LCBFT
  • La surveillance des opérations clients

Jour 9

Les obligations de déclaration

  • L’examen renforcé : Comment conduire un examen renforcé; quelles analyses complémentaires mener
  • La déclaration de soupçon

Jour 10

La LCB-FT en pratique

  • Cas 1 - Analyse KYC de l’entrée en relation
  • Cas 2 - Subvention accordée à une association Africaine
  • Cas 3 - Cas de traitement d’une alerte de filtrage
  • Cas 4 - Financement de la construction d’un projet de développement local
  • QCM et clôture du module
Objectifs

Objectifs

La montée des risques de non-conformité nécessite que les collaborateurs des services conformité possèdent une vision globale prenant en compte les aspects réglementaires, l’identification et le contrôle des risques, le reporting et la culture conformité dans les organisations.

Le cursus vise donc à la maîtrise des compétences sur trois axes fondamentaux :

  • Juridique (maîtrise des dispositions législatives et réglementaires encadrant l’exercice de la fonction)
  • Technique (prévention, évaluation et contrôle des risques)
  • Managérial (formation des collaborateurs, diffusion de la culture conformité, gestion de crise)
  • Avec un focus sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Publics

Publics concernés et métier(s) visé(s)

Le cycle Gestionnaire conformité s’adresse à des collaborateurs de banque qui gèrent ou sont appelés à gérer la conformité, aussi bien dans les entités du réseau que dans les fonctions support ou des back office.

Prérequis

Collaborateurs de banque ayant une expérience en matière d’opérations clients particuliers et/ou en entreprises ou bien déjà en poste dans des services conformité (contrôle permanent, LCB-FT, ...) ou bien de formation juridique souhaitant évoluer sur les métiers de la conformité

Conditions d'obtention du certificat

Les examens du certificat professionnel Gestionnaire conformité sont organisés le dernier jour (après-midi) de chaque module.

Le certificat est validé par l’obtention d’une moyenne supérieure ou égale à 10/20.